Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU PERIE
LA QUERCYNOISE

Numéro de dépôt :
4484937
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
DOMAINE DU PERIE de LA QUERCYNOISE

Présentation de la marque DOMAINE DU PERIE

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par LA QUERCYNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU PERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est LA QUERCYNOISE domicilié(e) 267 avenue Pierre Sémard - 46000 - CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DOMAINE DU PERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PERIE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

LA QUERCYNOISE a également déposé les autres marques suivantes : MAISTRES OCCITANS , DOMAINE DU PERIE , CS CLOS saint SOZY , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , CAPEL PRODUCTEUR DE SAVEURS , MAISTRES OCCITANS GROUPEMENT DE PRODUCTEURS , DOMAINE DU PÉRIÉ , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , MO MAISON OCCITANE FONDEE EN 1975 , PECH DE CLARY


LA QUERCYNOISE - 267 avenue Pierre Sémard - 46000 - CAHORS - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Monsieur Philippe MAURISSET - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Viande ; volaille ; gibier ; viande de volaille fraîche ; préparations culinaires à base de viande, de volaille ou de gibier ; plats cuisinés et plats préparés à base de viande, de volaille ou de gibier ; plats préparés principalement à base de canard ou d’oie ; canard cuisiné ; oie cuisinée ; conserves de viande, de volaille ou de gibier, notamment conserves de confit de canard et conserves de confit d’oie ; viande séchée, fumée, marinée ou confite, notamment viande de canard ou d'oie séchée, fumée, marinée ou confite ; extraits de viande, de volaille ou de gibier ; graisses alimentaires ; huiles comestibles ; gélatine alimentaire ; extraits et gelées de viande ; graisse d'oie ou de canard ; charcuterie ; jambon ; lard ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; boudins (charcuterie) ; pâtés de foies ; foies ; foies gras d'oie ou de canard ; préparations culinaires à base de foies ; gésiers de volaille ; coeurs de volaille ; cous de canard ou d’oie farcis ou confits ; légumes et fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; lentilles, fèves et haricots conservés ; champignons conservés ou séchés, notamment truffes ou cèpes conservés ou séchés ; préparations pour faire des bouillons ; concentrés (bouillons) ; potages, bouillons et consommés ; oeufs pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; oeufs d'escargots pour la consommation ; escargots préparés ou cuisinés ; poissons séchés, fumés, saumurés ou conservés ; aliments à base de poisson ;

Pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtés (pâtisserie) ; jus de viande (sauces) ; sauces (condiments) ; aromates (autres que les huiles essentielles) et préparations aromatiques à usage alimentaire (autres que les huiles essentielles) ; assaisonnements ; herbes potagères conservées pour l'assaisonnement ; condiments ; sel de cuisine ; vinaigres ; épices ; préparations faites de céréales ; farines alimentaires ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; céréales pour l’alimentation humaine ; semoule ; riz ; raviolis ; lasagnes ; crêpes (alimentation), pizzas, tourtes, brioches, quiches, friands, chaussons (alimentation), feuilletés, tartes et sandwiches garnis ou fourrés de préparations à base de viande, de légumes ou de poisson ; pâtisserie ;

Produits de l'élevage ; volaille (animaux vivants) ; volaille pour l'élevage ; animaux vivants ; canards vivants ; oies vivantes ; fruits et légumes frais ; champignons frais, notamment truffes ou cèpes frais ; herbes potagères fraîches ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; racines alimentaires ; algues pour l’alimentation humaine.